Marque expirée - Marque en non vigueur

C C A COMPAGNIE DES CHEMISES ET ACCESSOIRES
Descazeaud Yrieix

Numéro de dépôt :
99775414
Date de dépôt :
16/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/02/2019

Présentation de la marque C C A COMPAGNIE DES CHEMISES ET ACCESSOIRES

Déposée le 16 février 1999 par Descazeaud Yrieix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « C C A COMPAGNIE DES CHEMISES ET ACCESSOIRES »

Le déposant est Descazeaud Yrieix domicilié(e) 4 Chemin du Puy de Breix - 87590 - SAINT JUST LE MARTEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Descazeaud Yrieix domicilié(e) 4 Chemin du Puy de Breix - 87590 - SAINT JUST LE MARTEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C C A COMPAGNIE DES CHEMISES ET ACCESSOIRES est expirée depuis le 16 février 2019.

Descazeaud Yrieix a également déposé les autres marques suivantes : C C A COMPTOIR DES CHEMISES ET ACCESSOIRES


Descazeaud Yrieix - 4 Chemin du Puy de Breix - 87590 - SAINT JUST LE MARTEL - France


Descazeaud Yrieix - 4 Chemin du Puy de Breix - 87590 - SAINT JUST LE MARTEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2009 n°2402176 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-23

Vêtements (habillement).